Marque enregistrée - Marque en vigueur

Yonn
Monsieur José-Charles Octuvon-Bazile

Numéro de dépôt :
4676245
Date de dépôt :
24/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2030
Yonn de José-Charles Octuvon-Bazile

Présentation de la marque Yonn

Déposée par voie électronique le 24 août 2020 par monsieur José-Charles Octuvon-Bazile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Yonn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est monsieur José-Charles Octuvon-Bazile domicilié(e) Rue Emile Bougard - 94110 - ARCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur José-Charles Octuvon-Bazile domicilié(e) Rue Emile Bougard - 94110 - ARCUEIL - France.

La marque Yonn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4676245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yonn arrivera à expiration en date du 24 août 2030.

José-Charles Octuvon-Bazile a également déposé les autres marques suivantes : St-Esprit


Monsieur José-Charles Octuvon-Bazile - Rue Emile Bougard - 94110 - ARCUEIL - France


Monsieur José-Charles Octuvon-Bazile - Rue Emile Bougard - 94110 - ARCUEIL - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Joaillerie ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ;

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; photographies ; serviettes de toilette en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Vêtements ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;

Éducation ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres.